Terms of service
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) / Conditions de Service
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site SoiSereine.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès au site sont à la charge de l’utilisateur.
Article 3 – Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, légale et conforme aux bonnes mœurs. Toute utilisation abusive ou frauduleuse est interdite.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, ebooks, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Article 5 – Responsabilité
L’éditeur ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions du site et ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement temporaire.
Article 6 – Modification des conditions
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles conditions s’appliqueront dès leur mise en ligne.